centrale européenne vient de lancer une consultation mois autour de la création d'un euro digital grand public, en gestation depuis de longs mois. L'institution entend répondre à une double menace:l'essor des devises des paiements en par la crise sanitaire.

Avec ce numéro, les classements «M&A»d'Option Droit & Affaires L'agilité et l'opportunisme priment M&A INVESTISSEURSetdesconseils ÉTRANGERSveutrester Laune Franceterrehospitalière...

sousconditions Unsupplémentdesmagazines &AFFAIRESDROITDROIT IsabellePatrickdelabrancheGas, Salhorgne,directrice juridique,et Renfert,chef dudépartementRenewables& corporate-M&A Powerdugroupe Total Supplément d'Option Financen°1580du2 novembre2020etd'Option DroitetAffaires n°512 du28octobre2020-ISSN /2105-1909NUMÉRO CLASSEMENTS des cabinets d'avocats répertoire SPÉCIAL & AFFAIRES DROITDROITwww.optiondroitetaffaires.fr

MANAGEMENT gestion thématique spécialise es entreprises et citoyens européens pourront-ils bientôt réaliser des transactions courantes grâce une monnaie démaémise directement par centrale européenne C'est ce que laisse penser récente de l'institufrancfortoise. Celle-ci vient de lancer une consulsix mois auprès du public et des institutions dont les conclusions le plus plément communautaire.

Le moment pour sortir que la en Europe, depuis treprises s'est lancé, création rique monde de paiement, espèces induit par la grand nombre en comde la monnaie fiduciaire choisi par la BCE du bois, alors même crise sanitaire s'aggrave n'est pas fortuit:qu'un consortium d'enemmené par Facebook début 2019, dans la d'une devise numéprivée utilisable dans le entier comme moyen le libra, la plupart de banques Banque tionaux centrales Banque Fed en Japon, aux détail", souligne de développement riques l'Eurosystème, digitalisation et favorisé centrales. «Selon la des règlements interna(BRI), 80 % des banques dans le monde, de la populaire de Chine à la passant par la Banque du s'intéressent aujourd'hui monnaies digitales dites “de c'est-à-dire grand public, Simon Polrot, président l'Association française pour le des actifs numé(Adan). Il était temps que par la voie de son Pour la tive répond tifs.mettre en ture plus rapide, coûteuse aujourd'hui, Cette n'aurait cer les à coexister «A terme, monnaie BCE, une telle initiaà plusieurs objecL'institution entend d'abord place une infrastrucpaneuropéenne de paiement plus efficace et moins que celles qui existent à l'instar de SEPA.nouvelle infrastructure pas vocation à remplasystèmes existants, mais avec ces derniers.le déploiement d'une digitale de banque des paiements insestime Christian Pfister, et expert en monnaies Le dispositif pourrait ouvrir la voie à la supdes frais prélevés sur les transfrontalières.»Des aujourd'hui excessifs certain nombre d'autorinouvelles paiement la BCE entend garantir public et des entrela devise communau«L'euro digital aura vocad'alternative au cash régions reculées d'Eumoins bien pourvues en de détail, estime Pierre directeur général du Galitt. Parallèlement, il être conçu pour répondre habitudes de paienombre encore rescroissant de consomde moins en moins réaliser des transacespèces.»Une tendance essentiellement percepaujourd'hui, dans des pays contractés de points valeur ces et le ciaire en aujourd'hui PIB national, il y a pourrait reste de taire et barrières le phénomène mois», Lahbabi.

Sécuriser les échanges important généralement qu'une genre naies libra, les bitcoin coins, ces volatiles traditionnelles, plus mateurs, Entre 2018 de dans le tomonnaies, de plusieurs dizaines de pourcentage en cinq dernières années, volume de monnaie fiducirculation y représente moins de 1 % du contre plus de 5 % encore dix ans –, mais qui gagner rapidement le l'Europe. «La crise sanil'instauration des gestes risquent fort de doper dans les prochains juge par ailleurs Pierre la place de l'euro dans est d'autant plus pour la BCE, et plus l'Eurosystème, menace d'un nouveau grandit. En effet, les monnumériques privées de type cryptodevises comme et ether, et les stablecryptomonnaies peu adossées à des devises sont de plus en utilisées par les consomvoire les entreprises.et 2019, 3,1 milliards transactions ont été réglées monde grâce à des cryppour un montant «De plus d'e-commerce l'instar paiements ou PayPal, Revolut paiement leurs rapidement sactions truments en Europe», Une risque Etats.produits Simon pour en plus de plateformes traditionnelles, à d'eBay, de spécialistes des comme MasterCard et de fintechs telles et N26, proposent le cryptomonétaire à ce qui devrait doper le volume des tranréalisées grâce à ces insalternatifs, y compris estime Simon Polrot.expansion qui n'est pas sans pour la souveraineté des effets économiques par les variations des circulation veraines, Si, à délaissé monétaires verraient l'inflation tiellement De questions Avec sde la BCE que de crédible stablecoins Polrot, président, Association développement des actifs des monnaies souexplique Simon Polrot.l'avenir, l'euro venait à être au profit d'instruments alternatifs, les Etats leur capacité à agir sur et la croissance pardiminuée.»

nombreuses sur le projet l'euro digital, l'un des but n'est donc rien moins proposer une alternative aux cryptomonnaies et pour les paiements française numériques (Adan) caractéristiques de cette alter«Selon toute vraiseml'euro digital émanerait de l'institution et distinct, en cela, de la électronique distribuée banques commerciales, Christian Pfister. Par pour éviter tout risque déstabilisation financière, devra être doté de parité, de la même fonet de la même liquidité autres composantes de la monétaire communautaire, les billets et pièces en ainsi que les avoirs par les banques auprès même temps, beaucoup demeurent. Par si la future MDBC de la BCE devrait émaner l'institution, rien n'indique, qu'elle serait districelle-ci. «L'institution pourrait faire des intermédiaires, des banques commerpour diffuser son instrusignale Christian Pfister.si certaines technolocomme la blockchain, ont ments dit qu'elles ture à chain de calcul tèmes comptes par la financiers, tissements importants, De plus, est n'est pas soit réseaux actuels.»

Des notables Surtout, digitales Christian encadré), il n'est pas serviront d'architecl'euro digital. «La blockrequiert une puissance supérieure aux sysinformatiques de tenue de actuellement déployés et les établissements et donc des investechnologiques plus souligne un expert.son empreinte carbone relativement élevée, et il encore prouvé qu'elle interopérable avec les informatiques bancaires avancées en Chine une fois ces monnaies développées, l'Eurosysnels. «Ces par le du terrorisme grité de Simon devenir portefeuilles monnaie nés à Autant requis qui ment les années l'euro opérationnel… En cela, ne diffère de celle centrales Selon règlements Pfister, consultant et risques concernent, exemple, la cybersécurité, blanchiment, le financement terrorisme ou encore l'intéla monnaie, précise Polrot. L'enjeu pourrait capital si, à terme, les numériques de digitale étaient ameremplacer les espèces.»d'incertitudes et de prélaissent à penser, estiexperts, que plusieurs s'écouleront avant que digital ne soit pleinement la situation de la BCE finalement pas tant des autres banques dans le monde.l'étude de la Banque des internationaux, réalisé concrètes digitales. Chine a future échelle. Digital Payment la Banque a été mental poles du Hong Michel de 150 monnaie utilisés pilotes, numériques le e-yuan entreprises chinois.expert en monnaies digitales des expérimentations avec des monnaies A ce jour, seule la testé officiellement sa MDBC de détail à grande «Depuis avril 2020, le Currency Electronic (DCEP) ou e-yuan de populaire de Chine déployé à titre expéridans plusieurs métropays, dont Shenzhen, Kong et Macao», signale Khazzaka. L'équivalent millions d'euros de cette ont d'ores et déjà été lors de transactions et 120 000 portefeuilles destinés à recueillir ont été créés par les et consommateurs De l'avis des autorités Avant même, donc, BCE n'ait refermé sa innovation France dispose toutefois de taille dans son jeu. BCE a décidé d'orienter recherches vers les transaccourantes, d'autres institumonétaires souveraines en développent aujourd'hui applications plus spécialila monnaie digitale de centrale. La plus avancée domaine est incontesla Banque de France, travaux portent sur la d'un instrument moné«de gros», utilisable dans échanges interbancaires (voir Au printemps dernier, s'est distinguée en cotées Société mondiale les comme circonscrivent leurs tale grand Singapour sont ment financières Simon sur les naies trale, approche qui pourrait plorer, à cations genre Une mais due émises par une filiale de Générale. Une première ! «La Chine, le Japon, Bahamas, l'Uruguay, tout le consortium Libra, officiellement travaux à la monnaie digipublic, tandis que ou Hong Kong se positionnés sur un instruréservé aux institutions uniquement, résume Polrot. En se focalisant deux formes de mondigitales de banque cenl'Eurosystème adopte une hybride et diversifiée lui permettre d'exterme, toutes les applide ces instruments d'un nouveau.»démarche audacieuse donc, également peu répanpuisque, à ce jour, seule lors, que récemment cier au afin niques monnaies revoir sa comme dans lement aboutit, lars, monnaies numériques tion à compter les deux organes aient décidé de s'assosein d'une task force d'étudier les aspects techet opérationnels des digitales de banques dans les et d'accréditer conséquent, rope.que sanitaire (Adan). Selon Facebook, les pourraient être proposés dans certains du début de l'année prochaine.

prochaines semaines d'accréditer un peu plus, par l'approche de l'Euinstruments en quespays uniquement Sous réserve, l'aggravation de la ne contraigne MONNAIE DIGITALE L'Europe prépare censervir de base, à compprochain, à la création digital»utilisable par des institutions monétaires étatiques cherchent à créer leur MDBC, ou monnaies digitales organe central, se positionne officiellement et d'une même voix sur le sujet.»

trale de détail au sein de la zone euro pourrait favoriser plusieurs avancées comme, par exemple, la multitude de projets dans une récente étude de la Banque des règlements centrale (MDBC) seraient actuellement A l'instar des acteurs de l'Eurosystème, la Banque du Canada travaille simultanément à la création d'une de gros (le projet Jasper, 2016) et d'une MDBC de La première fait l'objet de conjointes entre souveraine, la chambre Suède sa février a vocation de paiement crédible le monde internationaux (BRI), plusieurs à l'étude dans le monde.

La Banque nationale de devrait finaliser les expérimentations autour de e-couronne de détail en 2021. Cet instrument à offrir un moyen dématérialisé alors même que le bouclé de son en avril actuellement conditions mois. échangée dizaines de projets de monnaies La Banque centrale de l'Uruguay a la phase exploratoire e-peso, MDBC de détail, 2018. Celle-ci fait l'objet de tests en réelles depuis six Cette monnaie peut être par le biais de Singapour, associée consortium R3 pour MDBC de d'ores et des digitales L'Autorité monétaire de enfin, s'est avec le blockchain développer sa de gros. Elle a déjà réalisé transactions avec plus en plus plateformes d'e-commerce, spécialistes des et de proposent cryptomonétaire à leurs clients.»

Actualité éviter tout risque de déstabilisation nancière, l'euro digital devra être doté de la parité, de la même fongibilité et de la même liquidité que les autres composantes leur efficacité pour accélérer les opératème devra se doter d'une réglementation propre, notamment, à au printemps dernier, 10 % à peine des institutions monédu pays, le e-yuan pourrait être diffusé à l'ensemble du territoire sous-tendent les paie- réduire leurs risques dernier, Société Générale une émission intragroupe sécurisées au moyen de la blockchain, d'un montant de d'euros. Pour la première fois histoire, la Banque de France a, côté, fourni la monnaie digitale de centrale, ou MDBC, ayant servi à titres de créance. Cette monnaie a été émise sous forme d'euros matérialisés sur la blockchain jetons numériques. «Grâce à blockchain, toutes les relatives à l'émission, comme être plutôt se fait Khazzaka, chain Des caractéristiques Générale et la Banque de opération- taires souveraines avaient bouclées presque instantannément qu'en quelques jours comme cela qui matique France réalisent une émission délais rendus possibles par les intrinsèques de la blockcirculation L'opération Générale servir de actuellement sur les le déclenchement automatique de certaines tâches.

chinois d'ici au début de l'année permettent le déclenchement autode certaines tâches en fonction prédéterminés, comme un explique Michel Khazzaka. En fonctionnement décentralisé toutes les parties prenantes en direct l'état d'avancement opérations réalisées, ce qui facilite la de l'information.»réalisée par Société et la Banque de France doit socle aux recherches conduites par l'institution monétaire monnaies digitales de banques originale habituellement», indique Michel directeur de la practice blockchez Azzana Consulting.

d'événements paiement, outre, son permet à de suivre des La blockchain permet le déclenchement crise pas les La levée de boucliers suscitée depuis un an et demi par son projet de devise mondiale, libra, n'a pas empêché Facebook de ambitions à la hausse ! En effet, en complément de digitale indexée à un panier de grandes devises, le dollar ou l'euro, Facebook projette de déployer, même temps, plusieurs instruments indexés individuelune monnaie conventionnelle unique. «Si l'initiative les utilisateurs pourront se procurer des libras-dollibras-euros ou des libras-sterling à parité avec les en question», indique Simon Polrot, président de française pour le développement des actifs Le projet libra évolue